La Gestion de Contrat, pratiquée depuis toujours par les acteurs majeurs du projet (maître d’ouvrage, maître d’œuvre et entreprise), s’est transformée dans les dernières décennies en écho à divers constats.
Les difficultés des grands chantiers du BTP, lancés dans les années 80-90, ont constitué un terreau fertile au développement de la fonction de Gestion de Contrat. Cependant, pour de nombreux autres chantiers, grands ou petits, les sujétions techniques imprévues ont aussi constitué un bouleversement économique. Les litiges résultant d’une interprétation différente des clauses contractuelles n’ont alors été souvent résolus qu’au terme d’un processus judiciaire long et coûteux.
Sous l’influence internationale, la gestion des risques s’est formalisée, en suivant la norme ISO 31000 Management des risques. Pour tous les types de contrat (construction, conception-construction, partenariat public-privé, services associés à la construction, voire exploitation…), de nouvelles clauses contractuelles sont apparues pour régir les modifications, la gestion des risques et le traitement des litiges. Parallèlement, de nombreuses parties prenantes (coordinateurs sécurité, coordinateurs d’opération, contrôleur technique, riverains, organismes divers,…) se sont ajoutées aux traditionnels maître d’ouvrage, maître d’œuvre, entreprise et sous-traitants.
Tout en visant une plus grande clarté dans la répartition des risques et les responsabilités associées, les dossiers d’appel d’offres, les contrats et sous-contrats sont devenus plus complexes. Des ressources plus importantes sont donc nécessaires pour leur gestion.
La gestion de contrat vise la rentabilité du projet. A la croisée de considérations opérationnelles, techniques, financières et dans le cadre juridique fixé, la performance est obtenue par une gestion des risques appropriée. Son efficacité repose sur l’anticipation des difficultés potentielles au cours de la vie du projet, démarche nécessitant le dialogue avec les différents acteurs.
La phase d’appel d’offres occupe une position primordiale avec l’identification, l’analyse, l’évaluation et le traitement des risques à l’aune des retours d’expérience. La rédaction des clauses par le Maître d’Ouvrage et par le Maître d’œuvre doit équilibrer la gestion des risques. Si ce n’est pas le cas, des réserves ou qualifications peuvent être exprimées par les entreprises dans leurs offres, afin de réduire les litiges.
L’exécution correspond à la partie la plus connue de la gestion de contrat. La tâche essentielle est l’analyse permanente de la situation. Tant pour le Maître d’ouvrage et le Maître d’œuvre que pour l’entreprise, elle doit concerner tous les évènements notables, modifications du projet, sujétions techniques imprévues, et leurs conséquences en termes de travaux supplémentaires, extension de délai… L’examen des réclamations et l’accord sur les compensations est facilité par la mise en place d’un comité des différends ayant vocation de médiation/conciliation ou d’arbitrage. Un tel comité permet un traitement des litiges au fil de l’eau.
Enfin, des litiges peuvent subsister à la réception et au décompte définitif ou survenir lors de la période de garantie. Ici encore, le comité des différends pourra éviter les procédures judiciaires longues et couteuses.
Dans toutes ces phases, l’équipe de gestion du contrat devra avoir une expérience significative dans le BTP ainsi qu’une bonne connaissance de l’environnement, en particulier à l’international, où les pratiques varient suivant les pays. La vision pluridisciplinaire et en même temps le recul par rapport aux contraintes quotidiennes du projet sont requis et pourront être confortés par des audits. Ceux-ci sont recommandés dans les différentes phases du projet, y compris en fin de chantier pour formaliser les retours d’expérience.
De telles ressources ne sont pas toujours disponibles en interne au moment souhaité, une assistance contractuelle externe est alors recommandée. Les experts contractuels de l’AECI sont ces femmes et ces hommes compétents et d’expérience que vous recherchez, habitués à travailler avec vos équipes internes (opérationnels, économistes, financiers, juristes) et vos conseils externes (avocats).
